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Direito comercial (n.)
Direito comercial (n.)
droit privé (fr)[Classe]
droit commercial (fr)[termes liés]
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Wikipedia
Direito comercial ou Direito empresarial é um ramo do direito privado que pode ser entendido como o conjunto de normas disciplinadoras da atividade negocial do empresário, e de qualquer pessoa física ou jurídica, destinada a fins de natureza econômica, desde que habitual e dirigida à produção de bens ou serviços conducentes a resultados patrimoniais ou lucrativos, e que a exerça com a racionalidade própria de "empresa", sendo um ramo especial de direito privado. Em Portugal veja-se Direito comercial Português,. Rege os actos tidos como comerciais.
Assim entendido, o direito empresarial abrange um conjunto variado de matérias, incluindo as obrigações dos empresários, as sociedades empresárias, os contratos especiais de comércio, os títulos de crédito, a propriedade intelectual, entre outras.
Índice |
No Brasil, após a vigência do novo Código Civil, convencionou-se chamar de Direito Empresarial o conjunto de legislações, tanto públicas quanto privadas, que regem as empresas brasileiras de personalidade jurídica de direito privado. Podem-se destacar os seguintes ramos de Direito que compõe o que seria o Direito Empresarial:
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